Comment partager la rente pétrolière ?

La rente pétrolière est depuis de nombreuses années à l’origine de conflits dans presque tous les pays producteurs de pétrole. La répartition des revenus pétroliers entre États producteurs et sociétés pétrolières continue de faire l’objet de nombreuses interrogations.

Cet ouvrage a l’ambition de :
– définir la rente pétrolière et clarifier les questions relatives à son appropriation ;
– révéler la raison fondamentale du partage de la rente pétrolière et expliquer les mécanismes de la répartition de cette rente entre pays producteurs et compagnies pétrolières ;
– analyser les résultats du partage et en constater les effets comme la spoliation, la pratique des préfinancements, le besoin d’amélioration des modalités ;
– examiner la pression fiscale subie par les compagnies pétrolières en vue d’en déterminer le niveau réel ;
– proposer un modèle de partage simple, flexible et équitable.

S’appuyant sur son expérience internationale et en prenant l’exemple du Congo, l’auteur lève le voile, de manière accessible, sur un domaine d’activité stratégique et complexe. Cet ouvrage s’adresse à la fois à un public curieux de comprendre les enjeux du partage de la rente pétrolière et à un public averti (professeurs, étudiants, chercheurs…) souhaitant développer et approfondir ses connaissances sur le sujet.

Contents :

I. Les bases essentielles du partage de la rente pétrolière. 1. La rente pétrolière : définition. 2. Les régimes de partage de la rente pétrolière. 3. Le dispositif de partage de la rente pétrolière sous le régime de Contrat de Partage de Production. 4. Les traits caractéristiques d’un régime de CPP : cas du Congo. 5. l’expression mathématique du partage de la rente pétrolière. II. La spoliation dans le partage de la rente pétrolière. 6. Les différents mécanismes possibles de spoliation dans le partage de la rente pétrolière. 7. Les conditions permissives de la spoliation dans le partage de la rente pétrolière. III. Les entraves à la spoliation dans le partage de la rente pétrolière. 8. La pratique des préfinancements : un obstacle majeur. 9. Le super profit oil : un imprévu régulateur. IV. De la pertinence de la pression fiscale subie par les sociétés pétrolières. 10. La mesure de la pression fiscale pétrolière. 11. Le niveau réel de la pression fiscale pétrolière. V. Pour un modèle de partage simple, flexible et équitable de la rente pétrolière. 12. Les enseignements de l’expérience congolaise des contrats de partage de production. 13. Pour l’élaboration d’un modèle de partage simple, flexible et équitable de la rente pétrolière. 14. Le CPP Simplifié Flexible : le modèle du compromis. 15. Le CPP Simplifié Flexible : la pertinence des résultats. Conclusion. Bibliographie. Index.